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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA
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SOLTIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLTIS
TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1668948
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2021

Présentation de la marque SOLTIS

Déposée le 28 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA domicilié(e) Zone Industrielle de la Tour du Pin - 38110 - SAINT JEAN DE SOUDAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 821 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SOLTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLTIS est expirée depuis le 28 mai 2021.

TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA a également déposé les autres marques suivantes : BATYTEX , Serge Ferrari , SERGE FERRARI , TEXYSOLAR


TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SA, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de la Tour du Pin - 38110 - SAINT JEAN DE SOUDAIN - France - SIREN 300821873


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2001 n°2196373 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2011 n°2468777 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-19

Inscription le 27 juin 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°551878 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Tissus et étoffes, tissus et étoffes enduites; toiles notamment toiles enduites pour la réalisation de stores, meubles de jardin, articles de camping et couvertures de piscine